loader-massoutre

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 22 novembre 2024

Entreprise
Marque commerciale Massoutre Mobilité

Pour la société H.M.S, SAS au capital social de 8.000,00 €
RCS Evry B 448 360 131
SIRET /SIREN : 44836013100149 / 448360131
N° TVA intracommunautaire : FR29448360131

Adresse : 1 Rue du Buisson aux Fraises, 91300 MASSY, France
Tél. : +33(0)1 60 13 53 98
E-mail : contact@massoutre-mobilite.com

Direction de publication
M. Matthieu MASSOUTRE, directeur de la publication

Adresse : 1 Rue du Buisson aux Fraises, 91300 MASSY, France
Tél. : +33(0)1 60 13 53 98
E-mail : contact@massoutre-mobilite.com

 

Éditeur du site

Agarta Creative Solutions
SARL au capital de 25.000,00 €
enregistrée au RCS de Nîmes sous  le numéro Siren 838 876 910

Adresse : 102, impasse André Brunel, 30360 Deaux, France
Tél. : +33 (0)4 66 430 435
E-mail : support@agarta.fr
Web : www.agarta.fr

Hébergement du site
Le site www.massoutre-mobilite.fr est hébergé sur les serveurs de Agarta, 102 impasse André Brunel, 30360 Deaux, France.
Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui composent le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Ils sont donc la propriété exclusive de la société H.M.S sauf en cas de mention contraire.

Responsabilités

H.M.S n’est pas responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site massoutre-mobilite.fr résultant de l’apparition d’un bug, d’une incompatibilité ou de tout autre problème technique.

 

L’utilisateur est également responsable de son matériel informatique, de sa connexion Internet et de tout dommage causé par l’utilisation du site.

Le site massoutre-mobilite.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Cependant, H.M.S n’est pas responsable des contenus de ces sites externes.

Gestion des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site massoutre-mobilite.fr sont traitées conformément à la législation en vigueur, c’est à dire le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ou en demander la limitation.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@massoutre-mobilite.fr

Cookies

Le site massoutre-mobilite.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et proposer des services adaptés.

Pour plus d’informations sur politique des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

Droit applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de solution amiable, c’est auprès des tribunaux compétents que le litige sera traité.

Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier les mentions légales à tout moment.

Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour indiquée en haut de page.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuelles modifications.

Contact DPO RGPD

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante dpo@massoutre-mobilite.fr

Crédits

Le graphisme, le développement et la programmation du site ont été réalisés par Agarta.

Les photos/illustrations sont la propriété de : H.M.S, Adobe Stock.

Bannière de Consentement aux Cookies par Real Cookie Banner